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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY
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CAMPANEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMPANEL
LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1244906
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2023

Présentation de la marque CAMPANEL

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMPANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CAMPANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAMPANEL est expirée depuis le 13 septembre 2023.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : JULES MOREY SALAISONS SA , DUC DE PROVENCE , JULES MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , LE TERROIR , LE GOURMILLET , LOSEGRILL , LE DOUESY , JULES MOREY , LE GRAND VILLAGE


LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée à associé unique - LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France - SIREN 342413291


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°383804 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation n°2019442 - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247237 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°383803 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383802 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°13352 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription - Transmission de propriété n°13353 - Publication au BOPI

Inscription le 21 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°159731 - Publication au BOPI 1993-06-21

Renouvellement sans limitation le 13 août 2013 n°2537399 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-13

Produits de charcuterie, et en particulier saucissons.